Jean-Claude Bouchet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Claude Bouchet
Suppléant
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Bouchet Jean-Claude
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Claude Bouchet
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean-Claude Bouchet
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean-Claude Bouchet
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038230469(source JORF)
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Claude Bouchet
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s'agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038144329(source JORF)
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Jean-Claude Bouchet
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean-Claude Bouchet
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Bouchet Jean-Claude
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAUCLUSE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Bouchet Jean-Claude
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VAUCLUSE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: BOUCHET Jean-Claude
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
I.- ECHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
INTK1634445A(source BOMI)
attribution
19 Juin 201719/06/2017
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la mission locale du Luberon, du Pays des Sorgues et des monts du Vaucluse (Pertuis)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
4°
président de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000026771002(source JORF)
nomination
16 Décembre 201216/12/2012
De: Bouchet (Jean-Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des missions locales
présidents de missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000020331882(source JORF)
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la mission locale du Luberon, du pays des Sorgues et des monts du Vaucluse (Pertuis)
Objet:
membres du Conseil national des missions locales
présidents de mission locale
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000020331882(source JORF)
nomination
03 Mars 200903/03/2009
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la fédération Unicooptrans
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants du Conseil supérieur de la coopération désignés par ce Conseil en son sein
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000000795273(source JORF)
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Bouchet (Jean-Claude, Bernard, Pierrick)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Bouchet (Jean-Claude, Didier)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000772729(source JORF)
nomination
12 Août 200112/08/2001
De: Jean-Claude Bouchet
président de la Fédération des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'agrément par le Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000767824(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
I. - Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000752142(source JORF)
nomination
26 Septembre 199726/09/1997
De: Bouchet (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
relatif au régime des retraites des personnels de l'Etat et des services publics et du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseiller commercial hors classe
Groupe:
Conseil commercial hors classe
date_debut="1997-09-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000200450(source JORF)
admission
13 Mai 199713/05/1997
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bouchet (Jean-Claude)
président d'une organisation professionnelle; 16 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme
Chevalier du
3 octobre 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la fédération des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000165574(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Bouchet (Jean-Claude)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
renouvellement
18 Octobre 199418/10/1994
De: Bouchet (Jean-Claude)
président d'Unicooptrans
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000000183498(source JORF)
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932(source JORF)
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Bouchet (Jean-Claude)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Titulaire
Remplace:M. Duhamel (André)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683(source JORF)
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la fédération des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de représentants des administrations
titulaires
Remplace:M. Bouchet (Maurice)
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000725890(source JORF)
nomination
18 Septembre 199218/09/1992
De: Bouchet (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En métropole
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708432(source JORF)
nomination
20 Avril 199120/04/1991
De: Bouchet (Jean-Claude)
conseiller commercial hors classe de 2e catégorie
Objet:
à Johannesburg
chef des services d'expansion économique en Afrique du Sud
Groupe:
Expansion économique en Afrique du Sud
JORFTEXT000000707174(source JORF)
affectation
10 Mars 199010/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.